J.O. 254 du 1 novembre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 13 octobre 2006 portant nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance

NOR : MENF0602591A


Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 13 octobre 2006, sont nommés membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance :


1° En qualité de représentants de l'Etat


a) Désignés conjointement par le ministre chargé de l'éducation nationale et par le ministre chargé de l'enseignement supérieur :

M. Debbasch (Roland), directeur général de l'enseignement scolaire ; suppléant : M. Bénéfice (Jean-Luc), sous-directeur des écoles, des collèges et des lycées généraux et technologiques à la direction générale de l'enseignement scolaire ;

M. Monteil (Jean-Marc), directeur général de l'enseignement supérieur ; suppléant : M. Korolitski (Jean-Pierre), chef du service des formations et de l'emploi, adjoint au directeur général de l'enseignement supérieur ;

M. Dellacasagrande (Michel), directeur des affaires financières ; suppléant : M. Bernard (Christophe), chef du bureau des opérateurs de l'enseignement scolaire à la direction des affaires étrangères ;

M. Duwoye (Pierre-Yves), directeur général des ressources humaines, secrétaire général adjoint ; suppléante : Mme Emaer (Mireille), sous-directrice de la gestion des carrières au service des personnels enseignants de l'enseignement scolaire à la direction générale des ressources humaines, en remplacement de M. Sabine (Didier).

b) Désignés par le ministre chargé de la recherche :

Mme Thibault (Françoise), chargée de mission dans le département sectoriel « sciences de l'homme et de la société » à la direction générale de la recherche et de l'innovation, en remplacement de M. Gagnepain (Jean-Jacques) ; suppléant : M. Casella (Philippe), chargé de mission dans le département sectoriel « sciences de l'homme et de la société » à la direction générale de la recherche et de l'innovation, en remplacement de M. Sillard (Benoît).


2° En qualité de personnalité qualifiée


M. Duhaime (Clément), administrateur de l'organisation internationale de la francophonie, en remplacement de M. Dehaybe (Roger), administrateur général de l'agence intergouvernementale de la francophonie.